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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Airbus Operations
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ALLIANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALLIANCE
Airbus Operations SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1667251
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2021

Présentation de la marque ALLIANCE

Déposée le 24 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Airbus Operations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Airbus Operations domicilié(e) 316 Route de Bayonne - 31060 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 916 918 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALLIANCE est expirée depuis le 24 mai 2021.

Airbus Operations a également déposé les autres marques suivantes : ADOC , CARAVELLE , AIRMAN , SOJA , AirN@v AirbusN@vigator , AIRBUS France , AirN@v , GCS


Airbus Operations SAS, Société par Actions Simplifiée - 316 Route de Bayonne - 31060 - TOULOUSE - France - SIREN 420916918


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Inscription le 12 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151517 - Publication au BOPI 1992-11-12

Inscription le 27 février 2001 - Changement de dénomination n°316623 - Publication au BOPI 2001-02-27

Renouvellement avec limitation le 27 mars 2001 n°2195401 - Publication au BOPI 2001-03-27

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293202 - Publication au BOPI 2000-01-11

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2011 n°2471690 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-05-27

Inscription le 27 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°555987 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-05-27

Inscription le 27 mai 2011 - Transmission totalede propriété n°555988 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-05-27

Appareils de locomotion par air.