Déposée le 10 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS OPERATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AirN@v AirbusN@vigator » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS OPERATIONS domicilié(e) 316, Route de Bayonne - 31060 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 916 918 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI domicilié(e) 87, Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France.
La marque AirN@v AirbusN@vigator a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIRBUS OPERATIONS, Société par Actions Simplifiée - 316, Route de Bayonne - 31060 - TOULOUSE - France - SIREN 420916918
Cabinet CAMUS LEBKIRI - 87, Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Inscription le 12 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603398 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-12
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2013 n°2533685 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-25
Programmes informatiques et logiciels pour la consultation interactive de documents techniques. Programmes informatiques et logiciels pour la consultation de documents techniques enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique interne ou externe. Programmes informatiques et logiciels de consultation de la documentation de maintenance d'aéronefs, enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique interne ou externe. Véhicules, véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ; véhicules aériens, aéronefs, avions, aéroglisseurs, avions amphibies, hydravions, hydroglisseurs ; transporteurs aériens ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, livres, manuels. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Services de transport aérien de passagers, de voyageurs et de marchandises. Recherche scientifique et industrielle relative à des programmes informatiques et logiciels de consultation de documents techniques enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique interne ou externe. Ingénierie ; services d'ingénierie informatique ; services d'ingénierie informatique relatifs à des programmes informatiques et logiciels de consultation de documents techniques enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique interne ou externe. Programmation pour ordinateurs et élaboration de programmes d'ordinateurs ; conception et élaboration de logiciels. Expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques relatifs à des programmes informatiques et logiciels de consultation de documents techniques enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique interne ou externe.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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