Déposée le 24 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS OPERATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AIRBUS France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS OPERATIONS domicilié(e) 316 Route de Bayonne - 31060 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 916 918 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI domicilié(e) 87, Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France.
La marque AIRBUS France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIRBUS OPERATIONS, Société par Actions Simplifiée - 316 Route de Bayonne - 31060 - TOULOUSE - France - SIREN 420916918
Cabinet CAMUS LEBKIRI - 87, Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Inscription le 6 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602988 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-06
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2013 n°2532945 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-17
Véhicules, véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ; véhicules aériens, aéronefs, avions, aéroglisseurs, avions amphibies, hydravions, hydroglisseurs ; transporteurs aériens ; sièges de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules. Entretien et réparation d'aéronefs. Maintenance d'aéronefs. Services d'installation d'aéronefs ; services d'assemblage d'aéronefs. Informations en matière de construction d'aéronefs ; supervision (direction) de travaux de construction d'aéronefs. Construction d'usines. Services de transport aérien de passagers, de voyageurs et de marchandises.Emballage et entreposage de marchandises. Organisation de voyages. Recherche scientifique et industrielle relative aux aéronefs, notamment recherches et développement de nouveaux produits relatifs aux aéronefs, recherches en mécanique relatives aux aéronefs, recherches techniques relative aux aéronefs. Ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques relatifs aux aéronefs ; consultations professionnelles et établissement de plans relatifs aux aéronefs.Réalisation (conception)d'aéronefs. Réalisation (conception) d'outillages. Essais de matériaux.Services d'ingénièrie informatique ; services d'ingénierie informatique relatifs aux aéronefs.Programmation pour ordinateurs et élaboration de programmes d'ordinateurs relatifs aux aéronefs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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