AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3435852
Date de dépôt :
20/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/06/2026
Présentation de la marque VSR 700
Déposée le 20 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS HELICOPTERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « VSR 700 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-30 du 28 juillet 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS HELICOPTERS domicilié(e) Aéroport International Marseille Provence - 13725 - MARIGNANE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 383 715 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI et Associés, M. GRÜNIG Hervé domicilié(e) EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.
La marque VSR 700 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3435852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée - Aéroport International Marseille Provence - 13725 - MARIGNANE CEDEX - France - SIREN 352383715
GPI et Associés, M. GRÜNIG Hervé - EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Inscription le 4 février 2014 - Changement de dénomination n°617831 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2016 n°2607319 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-18
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission des données, d'informations et de signaux ; terminaux de télécommunication ; appareils de radiomessagerie ; stations de télécommunications par satellite, notamment aéroportées ; logiciels ; logiciels pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; progiciels ; téléphone ; télécommandes, magnétoscopes, magnétophones, moniteurs, appareils de radio, caméscopes, caméras, appareils photographiques ; appareils de télévision ; claviers, souris, calculateurs ; imprimantes ; télécopieurs, notamment télécopieurs mobiles ou portatifs ; ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques, modems, périphériques pour ordinateurs ; écrans de visualisation ; serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia ; centres serveurs de bases de données ; circuits imprimés ; réseaux de données embarqués sans fil et par satellite ; interfaces multi-plateforme ; systèmes de déploiement d'équipements externes à la cellule d'aéronefs ; supports d'enregistrement magnétique, nommément disques audio vierges, disques vidéo vierges et CD-ROMs vierges, disques audio, vidéo et sonores ; disques compacts, optiques et DVD contenant les instructions de navigation et de vols d'hélicoptères, de giravions et de drones. Systèmes de sécurité informatique ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées, contrôleurs d'accès sur les terminaux d'ordinateurs, équipements électroniques de contre-mesure, de leurrage ; équipements de cryptographie, de chiffrement, de déchiffrement, codeurs de sons et d'images, décodeurs, encodeurs, appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmission de terminaux numériques, convertisseurs, radars, antennes, émetteurs et récepteurs, convertisseurs, répondeurs ; équipements électroniques pour usages civil et militaire ; équipements de repérage, de détection et de contrôle, de cartographie ; matériels électriques et électroniques pour la radiolocalisation et la radionavigation, système aéroporté de reconnaissance et de surveillance du sol à base d'imagerie radar ; instruments pour la navigation sous-marine, maritime, terrestre, aérienne, spatiale ; systèmes de guidage et de navigation ; capteurs de température, de pression, de givre, d'allongement, de vitesse, d'accélération, de niveau, de bruit(s), d'alarme, d'images, capteur à effet Hall ; instruments pour la navigation aérienne, nommément anémomètres, anémobaromètres, altimètres, variomètres, horizon artificiel, indicateurs de virages, compas, radiocompas, radiosondes, conservateurs de cap, contrôle d'approche du sol (ground control approach), ILS (instruments d'atterrissage), GPS (système de position globale), récepteurs ADF (chercheurs automatiques de directions), indicateur VOR (Visual Omni Range), RMI (indicateurs de radio magnétiques/Radio Magnetic Indicators), radars, gyromètres ; gyroscopes ; appareils et calculateurs de pilotage ; appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément logiciels d'aide à la navigation et au pilotage d'hélicoptères de giravions et des drones, antennes et systèmes de communication pour aéronefs ; appareils pour contrôler les paramètres de vol et notamment indicateurs automatiques d'altitude, et station sol ou aéroportée équipée de tels systèmes ; systèmes de communication multiplex et systèmes de radiodistribution et de télévision capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères, giravions et des drones ; systèmes enregistreurs pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; systèmes de contrôle de vol automatique, centrales inertielles ; centrales de navigation inertielles ; centrales d'attitude ; centrales d'attitude et de vitesse, logiciels adaptatifs permettant de mettre en oeuvre toute localisation d'aéronefs réalisée à l'aide de références inertielles, systèmes d'élaboration d'ordres électriques et moyens de signaux électriques, nommément capteurs de signaux électriques générateurs de symboles ; enregistreurs de paramètres et de données ; périphériques de cryptographie ; calculateurs d'évitement d'obstacles, calculateurs de première limitation, régulateurs de débit de carburant, capteurs de détections de pannes réelles ou prévisionnelles, appareils de délivrance de diagnostiques et de maintenance réelle ou prévisionnelles des dispositifs électriques, électroniques, informatiques, mécaniques et structurels des hélicoptères ou des giravions, nommément détecteurs de vibrations, détecteurs de criques, détecteurs de pannes, calculateurs de santé, calculateurs de durée de vie, calculateurs d'endommagement, analyseurs de phases de vol, matériels électroniques de comptage, de gestion, de localisation et d'identification de mobiles ; équipements et systèmes électroniques pour conduite de mission de combat, dispositifs de camouflage, de diminution de détectabilité, de furtivité active ou passive appliqués à tous types de porteurs, outils de modélisation, de simulation ; amplificateurs thermoioniques ; ; logiciel de groupage d'objets numériques élémentaires représentatifs d'objets réels en mouvement, à partir de données cartographiques et d'algorithmes d'étude des mouvements de ces objets ; logiciels de fusion de données représentatives d'objets mobiles ; systèmes d'observation et de surveillance de zones par radars héliportés. Transmetteurs par ondes hertziennes, par ondes ultra sonores, sonores ou infrasonores, ou par voies optique ou par voie infrarouge, tuner, émetteurs et récepteurs en radiophonie, codeurs ou décodeurs, transmetteurs de données numériques de sons et d'images, télécommandes ; synthétiseurs de fréquences électriques, de sons et d'images, analyseurs de spectres, analyseurs de fourier, analyseurs de rayonnements électromagnétiques, multiplexeurs, compte-tours, chronomètres, générateurs de fonctions numériques, nommément la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères, de giravions et des drones, systèmes de transmission et de reproduction d'images capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères et giravions ; logiciels d'acquisition et de traitement de données pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères et giravions, générateurs de symboles et d'alarmes, logiciels d'aide du diagnostic d'analyses de pannes, d'endommagement, de bris mécaniques, de remplacement de pièces en fin de potentiel, logiciels d'aide au réglage de paramètres et de dispositifs de conception, de fabrication, de pilotage, de guidage, de vol, de navigation, de surveillance, de sécurité, de maintenance et de réparation des hélicoptères et des giravions, logiciels d'indication de défauts et de pannes et de proposition de réparation desdits défauts et desdites pannes, logiciels de présentation de compte rendus de vol, station sol de traitement de données pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la maintenance, la réparation des hélicoptères et des giravions, télétransmetteurs d'informations entre les hélicoptères ou les giravions et au moins une station sol ; calculateurs et lecteurs de cartes électroniques, logiciels de calculs, de lecture et d'exploitation de données cartographiques ; simulateurs et contrôleurs de vols d'hélicoptères, de giravions et de drones.
“ Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ”.
“ Services de maintenance et mise à niveau (entretien, réparation) des matériels de communication, de télécommunication, informatiques (ordinateurs), des appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; maintenance, entretien et réparation des hélicoptères, des giravions et des drones, des simulateurs de vol d'hélicoptères, des giravions et des drones ”.
Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de communication et d'information (transmission par radar) embarqués ; communications par réseaux sans fil et/ou mobiles ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ou voie hertzienne ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VSR 700"