Marque renouvelée - Marque en vigueur

STEADYCONTROL
AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3296920
Date de dépôt :
11/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/06/2024
STEADYCONTROL de AIRBUS HELICOPTERS

Présentation de la marque STEADYCONTROL

Déposée le 11 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS HELICOPTERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « STEADYCONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS HELICOPTERS domicilié(e) Aéroport International Marseille Provence - 13725 - MARIGNANE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 383 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI et Associés, M. GRÜNIG Hervé domicilié(e) EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque STEADYCONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STEADYCONTROL arrivera à expiration en date du 11 juin 2024.

AIRBUS HELICOPTERS a également déposé les autres marques suivantes : GUEPARD , PEGASE , ALOUETTE , EUROARMS , ARMS , eurocopter , eurocopter , SERVAL , ROTOJET , (Marque figurative)


AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée - Aéroport International Marseille Provence - 13725 - MARIGNANE Cedex - France - SIREN 352383715


GPI et Associés, M. GRÜNIG Hervé - EuroParc de Pichaury, Bât 2 – 1o E, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Inscription le 4 février 2014 - Changement de dénomination n°617831 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Renouvellement avec limitation le 19 juin 2014 n°2560625 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-19

Appareils électroniques pour minimiser les vibrations notamment au sein d'un appareil comprenant un rotor, accélomètres, jauges de contraintes, capteurs d'efforts, sonde de température, sonde de dérapage, appareils de contrôle (sécurité) ; appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, de télématiques, télécommandes, magnétoscopes, magnétophones, téléviseurs, microphones, appareils de radio, antennes paraboliques, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunications, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de transmissions, terminal numérique, appareils et instruments électroniques à savoir appareils et équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils, instruments et installations télématiques, appareils périphériques pour ordinateurs y compris mémoire, processeurs, microprocesseurs, processeurs pour programmes d'ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, dispositifs de programmation simultanée, programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et données. ; Hélicoptères et giravions. ; Télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs, communication (transmission) sur réseau informatique ouvert etou fermé, transmission de données sur réseau ouvert etou fermé, diffusion de signaux électriques cryptés ou non cryptés par câble, fibres, voie hertzienne, satellites ou réseaux informatiques, réseaux informatiques, transmission de signaux électriques, d'images et de messages assistée par ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.