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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS HELICOPTERS
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ROTOJET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROTOJET
AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1666936
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2028

Présentation de la marque ROTOJET

Déposée le 4 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS HELICOPTERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTOJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS HELICOPTERS domicilié(e) Aéroport International Marseille Provence - 13725 - MARIGNANE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 383 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés, M. Grünig Hervé domicilié(e) EuroParc de Pichaury, Bât B2, 1330 Rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque ROTOJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROTOJET arrivera à expiration en date du 4 juillet 2028.

AIRBUS HELICOPTERS a également déposé les autres marques suivantes : GUEPARD , PEGASE , ALOUETTE , EUROARMS , ARMS , eurocopter , eurocopter , SERVAL , (Marque figurative) , COUGAR


AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée - Aéroport International Marseille Provence - 13725 - MARIGNANE Cedex - France - SIREN 352383715


GPI & Associés, M. Grünig Hervé - EuroParc de Pichaury, Bât B2, 1330 Rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2008 n°2378362 - Publication au BOPI 2008-07-04

Renouvellement sans limitation n°2106529 - Publication au BOPI 1998-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Inscription le 29 janvier 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°248712 - Publication au BOPI 1998-01-29

Inscription le 4 février 2014 - Changement de dénomination n°617831 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2018 n°2699064 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-26

Moteurs pour véhicules, appareils de locomotion par air et par eau;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et plus spécialement tous aérodynes tels qu'avions, giravions, combinés, convertibles, véhicules de locomotion par eau; jeux, jouets, maquettes, modèles réduits

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].