Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4072020
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/02/2024
Marque en couleurs, figurative de AIRBUS HELICOPTERS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS HELICOPTERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS HELICOPTERS domicilié(e) Aéroport International Marseille Provence - 13725 - MARIGNANE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 383 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) Europarc de Pichaury, Bât B2, 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072020.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 février 2024.

AIRBUS HELICOPTERS a également déposé les autres marques suivantes : GUEPARD , PEGASE , ALOUETTE , EUROARMS , ARMS , eurocopter , eurocopter , SERVAL , ROTOJET , COUGAR


AIRBUS HELICOPTERS, Société par actions simplifiée - Aéroport International Marseille Provence - 13725 - MARIGNANE Cedex - France - SIREN 352383715


GPI & Associés - Europarc de Pichaury, Bât B2, 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Errata de la publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, tous les produits précités étant destinés au domaine des hélicoptères et giravions ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, tous les produits précités étant destinés au domaine des hélicoptères et giravions ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, tous les produits précités étant destinés au domaine des hélicoptères et giravions ; appareils de commande de vol pour le pilotage des hélicoptères et giravions ; commandes électroniques pour le pilotage des hélicoptères et giravions ; systèmes de commandes de vol électriques pour hélicoptères et giravions ; systèmes de commandes de vol par fibres optiques pour hélicoptères et giravions ; systèmes de commandes de vol pour le pilotage et le pilotage automatique d'hélicoptères et giravions, comprenant des appareils de commande de vol, cables électriques ou fibres optiques, capteurs pour collecter les données de vol, calculateurs, appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs, logiciels de données de vol ; planches de bord tout écran pour hélicoptères et giravions, à savoir, postes de pilotage comportant des appareils de commande de vol et un tableau de bord comprenant des écrans de visualisation (écrans LCD/LED) alimentés par des systèmes de gestion de vol (matériel informatique et logiciels) et diffusant des informations ajustables pour le pilotage et la navigation, pour le contrôle et la surveillance des paramètres de vol, des composants et de l'équipement embarqué ; affichages tête-haute destinés aux hélicoptères et giravions, à savoir, affichages électroniques transparents fournissant aux pilote et co-pilote des informations opérationnelles et relatives à la navigation ; instruments de bord fournissant au pilote les informations relatives à la situation en vol de l'hélicoptère ou du giravion ; pilotes automatiques destinés aux hélicoptères et giravions ; appareils de contrôle des paramètres de vol d'hélicoptères et giravions ; équipement de communication pour hélicoptères et giravions ; équipement avionique, notamment, systèmes de contrôle, de surveillance, de communication, de navigation, météorologiques, et anti-collisions, pour hélicoptères et giravions ; jauges destinées aux hélicoptères et giravions ; indicateurs numériques destinés aux hélicoptères et giravions ; accéléromètres, altimètres, radars altimétriques (radioaltimètres), ampèremètres, anémomètres, baromètres, débitmètres, fréquencemètres, manomètres, tachomètres (compte-tours), thermomètres, dynamomètres, vélocimètres, vibromètres, voltmètres, télémètres, jauges de niveau d'essence, tous ces produits étant destinés aux hélicoptères et giravions ; indicateurs de pression et de température d'huile moteur, indicateurs de pression et de température de carburant, indicateurs d'assiette (horizons artificiels), indicateurs de vitesse anémométrique, indicateurs de déviation de cap, indicateurs de première limite (FLI), indicateurs de cap, indicateurs de situation horizontale (HSI), indicateurs radiomagnétiques (RMI), indicateurs de virage, et variomètres, tous ces produits étant destinés aux hélicoptères et giravions ; unités de mesure inertielle destinées aux hélicoptères et giravions ; gyroscopes et gyrolasers destinés aux hélicoptères et giravions ; boussoles, boussoles magnétiques, gyrocompas, et radiocompas destinés aux hélicoptères et giravions ; récepteurs de radiophares omni-directionnels (VOR) destinés aux hélicoptères et giravions ; appareils pour système de localisation mondial (GPS) destinés aux hélicoptères et giravions ; systèmes avertisseurs de proximité du sol (GPWS), systèmes avertisseurs améliorés de proximité du sol (EGPWS), et systèmes d'avertissement et d'alarme d'impact (TAWS) destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs d'accélération destinés aux hélicoptères et giravions ; sondes de température de l'air destinés aux hélicoptères et giravions ; détecteurs d'alarme destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs de distance destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs électriques destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs électro-optiques destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs électroniques destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs de mesure électroniques destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs d'incendie destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs de niveaux de liquides destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs de gel destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs de gaz destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs de chaleur destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs d'humidité destinés aux hélicoptères et giravions ; détecteurs d'impact destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs à infrarouges destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs de niveau destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs de charge destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs de lumière destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs magnétiques destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs de mouvements destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs de bruits destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs optiques destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs piézoélectriques destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs de position destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs de pression destinés aux hélicoptères et giravions ; détecteurs de proximité destinés aux hélicoptères et giravions ; détecteurs de fumée destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs de vitesse destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs de température destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs de couple destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs de vibrations destinés aux hélicoptères et giravions ; capteurs pour détecter des failles actuelles ou prévisibles destinés aux hélicoptères et giravions ; détecteurs destinés aux hélicoptères et giravions, notamment, détecteurs de dioxide et de monoxide de carbone, détecteurs d'incendie, détecteurs de chaleur, détecteurs de fuites, détecteurs d'immersion, détecteurs de mouvements, détecteurs de particules, détecteurs d'approche, détecteurs de radars, détecteurs de vitesse de rotor, détecteurs de vibrations ; transducteurs destinés aux hélicoptères et giravions, notamment, transducteurs résonnants, transducteurs magnétostrictifs, transducteurs piézoélectriques, transducteurs électrostatiques, transducteurs à résistance variable, transducteurs électro-optiques, transducteurs électro-acoustiques, transducteurs de force, transducteurs à haute fréquence, transducteurs linéaires, transducteurs de mesure, transducteurs de pression, transducteurs de couple, transducteurs à ultrasons ; batteries électriques pour hélicoptères et giravions ; électrovannes destinées aux hélicoptères et giravions ; stabilisateurs de tension pour hélicoptères et giravions ; commutateurs destinés aux hélicoptères et giravions ; inverseurs (électricité) destinés aux hélicoptères et giravions ; interrupteurs destinés aux hélicoptères et giravions ; interrupteurs à pression destinés aux hélicoptères et giravions ; actionneurs électriques destinés aux hélicoptères et giravions ; régulateurs de débit de carburant destinés aux hélicoptères et giravions ; horloges de pointage (dispositifs pour l'enregistrement du temps) destinées aux hélicoptères et giravions ; calculateurs, calculateurs de première limitation, calculateurs d'évitement d'obstacles, calculateurs de navigation, tous ces produits étant destinés au domaine des hélicoptères et giravions ; calculateurs pour déterminer l'état, les dommages et la durée de vie des hélicoptères et giravions ; appareils pour le traitement de l'information, processeurs de données, ordinateurs, matériel informatique, et périphériques adaptés pour utilisateurs avec des ordinateurs, tous ces produits étant destinés au domaine des hélicoptères et giravions ; cartes de circuits imprimés destinées aux hélicoptères et giravions ; coupleurs (équipements de traitement de données) ; ordinateurs de bord pour hélicoptères et giravions ; centrales aérodynamiques destinées aux hélicoptères et giravions ; générateurs de symboles (ordinateurs pour le traitement d'affichage) destinés aux hélicoptères et giravions ; écrans d'ordinateurs, écrans de visualisation, écrans plats, écrans tactiles, et écrans LCD et LED multi-fonctions, tous ces produits étant destinés au domaine des hélicoptères et giravions ; instruments de bord pour l'acquisition de données destinés aux hélicoptères et giravions ; enregistreurs de données de vol destinés aux hélicoptères et giravions ; enregistreurs vocaux numériques destinés aux hélicoptères et giravions ; décodeurs, encodeurs, brouilleurs et désembrouilleurs de signaux, unités de cryptage et de décryptage électroniques, tous ces produits étant destinés au domaine des hélicoptères et giravions ; appareils de télécommunications destinés au domaine des hélicoptères et giravions ; transpondeurs destinés au domaine des hélicoptères et giravions ; transmetteurs destinés au domaine des hélicoptères et giravions ; émetteurs-récepteurs destinés au domaine des hélicoptères et giravions ; émetteurs radio, récepteurs radio et syntoniseurs de réception radio destinés au domaine des hélicoptères et giravions ; antennes, antennes à réflecteur parabolique, modems, téléphones, et combinés téléphoniques destinés au domaine des hélicoptères et giravions ; amplificateurs destinés au domaine des hélicoptères et giravions ; casques d'écoute, microphones, enceintes, destinés au domaine des hélicoptères et giravions ; appareils photo, caméras, et caméras infrarouges destinés aux hélicoptères et giravions ; lecteurs de cartes électroniques destinés au domaine des hélicoptères et giravions ; radars destinés aux hélicoptères et giravions ; alarmes et équipement d'alerte destinés aux hélicoptères et giravions ; radiobalises de localisation des sinistres pour hélicoptères et giravions ; logiciels destinés au domaine des hélicoptères et giravions ; logiciels de commande de vol d'hélicoptères et giravions ; logiciels d'assistance à la navigation et au pilotage d'hélicoptères et giravions ; logiciels de gestion et d'enregistrement des données de vol d'hélicoptères et giravions ; logiciels pour la conception, la fabrication, l'essai, la maintenance et la réparation d'hélicoptères et giravions, d'équipement et composants d'hélicoptères et giravions ; logiciels d'acquisition et de traitement de données pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères et giravions ; logiciels d'aide au réglage des paramètres de dispositifs utilisés pour la conception, la fabrication, le pilotage, le guidage, le vol, la navigation, la surveillance, la maintenance et la réparation des hélicoptères et giravions ; logiciels d'aide à la détection et au dépannage de pannes, endommagements, défaillances mécaniques et au remplacement de pièces expirées pour hélicoptères et giravions ; logiciels pour indiquer des pannes et défaillances à bord d'hélicoptères et giravions et proposer la réparation desdites pannes et défaillances ; logiciels de cartographie numérique destinés au domaine des hélicoptères et giravions ; logiciels de préparation de plans de vol d'hélicoptères et giravions ; logiciels de planification de missions pour hélicoptères et giravions ; logiciels de présentation de rapports de vols d'hélicoptères et giravions ; logiciels de traçage et de localisation d'hélicoptères et giravions ; logiciels d'identification et d'authentification de personnes destinés au domaine des hélicoptères et giravions ; logiciels d'encodage, décodage, cryptage, décryptage de données, destinés au domaine des hélicoptères et giravions ; systèmes de vision synthétique et systèmes de vision améliorée, à savoir, systèmes (matériel informatique et logiciels) affichant une représentation réaliste en 3D du monde extérieur et ajoutant des informations en temps réel collectées par des capteurs installés à bord des hélicoptères et giravions, afin de fournir une aide au pilotage et à la navigation d'hélicoptères et giravions en améliorant la connaissance qu'a le pilote de la situation ; lunettes de vision diurne et nocturne destinées aux hélicoptères et giravions ; kits de maintenance pour hélicoptères et giravions comprenant principalement du matériel informatique et des logiciels, des capteurs et câbles électriques, pour mesurer et analyser les vibrations du rotor principal et du rotor anti-couple, de l'arbre de transmission et des autres composants dynamiques, et fournir des réglages (ajustements) informatisés des paramètres de vol ; bancs d'essai pour hélicoptères et giravions ; appareils de test pour hélicoptères et giravions, équipement électronique d'hélicoptères et giravions, simulateurs de vol d'hélicoptères et giravions ; simulateurs de vol d'hélicoptères et giravions ; logiciels de simulation de vol d'hélicoptères et giravions ; manuels de vol et de maintenance d'hélicoptères et giravions au format électronique, enregistrés sur support informatique ou téléchargeables ; publications électroniques concernant les hélicoptères et giravions, enregistrées sur support informatique ou téléchargeables ; logiciels pour jeux vidéo ; extincteurs destinés aux hélicoptères et giravions.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; hélicoptères et giravions et leurs pièces structurelles, éléments constitutifs, composants dynamiques, et équipements inclus en classe 12 ; fuselages pour hélicoptères et giravions ; poutres de queue pour hélicoptères et giravions ; rotors principaux et rotors anti-couples pour hélicoptères et giravions ; pales de rotors pour hélicoptères et giravions ; hélices pour hélicoptères et giravions ; ailes pour hélicoptères et giravions ; trains d'atterrissage pour hélicoptères et giravions ; roues d'atterrissage pour hélicoptères et giravions ; freins pour hélicoptères et giravions ; amortisseurs pour hélicoptères et giravions ; portes pour hélicoptères et giravions ; fenêtres pour hélicoptères et giravions ; panneaux en verre pour hélicoptères et giravions ; sièges pour hélicoptères et giravions ; housses de sièges d'hélicoptères et giravions ; coussins pour sièges d'hélicoptères et giravions ; ceintures de sécurité pour sièges d'hélicoptères et giravions ; harnais de sécurité pour sièges d'hélicoptères et giravions ; garnitures pour intérieurs d'hélicoptères et giravions ; panneaux intérieurs pour hélicoptères et giravions ; bandes protectrices pour fuselages d'hélicoptères et giravions ; bandes protectrices pour pales de rotors d'hélicoptères et giravions ; réservoirs à carburant et bouchons pour réservoirs à carburant pour hélicoptères et giravions ; manches, leviers et pédales pour le pilotage d'hélicoptères et giravions (pièces structurelles pour hélicoptères et giravions).

Installation, mise à niveau, entretien, réparation et révision d'hélicoptères et giravions, leurs pièces structurelles, éléments constitutifs, composants dynamiques, et équipements ; installation, mise à niveau, entretien, réparation et révision d'accouplements et organes de transmission pour hélicoptères et giravions, de moteurs pour hélicoptères et giravions, de rotors principaux et rotors anti-couples pour hélicoptères et giravions, de pales de rotors pour hélicoptères et giravions, d'équipement avionique pour hélicoptères et giravions ; entretien, réparation, installation et mise à niveau d'une flotte d'hélicoptères et giravions pour satisfaire les exigences des dispositions législatives et réglementaires nationales, étrangères, civiles et militaires ; services d'inspection d'hélicoptères et giravions avant entretien et réparation ; personnalisation (services d'installation) d'hélicoptères et giravions ; services de peinture pour hélicoptères et giravions ; installation, mise à niveau, entretien et réparation d'appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, de systèmes électriques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de son, images ou données, d'appareils pour le traitement de l'information, d'ordinateurs, de matériel informatique, d'appareils et machines de télécommunications, tous étant destinés au domaine des hélicoptères et giravions ; installation, mise à niveau, entretien, réparation et révision de simulateurs de vol d'hélicoptères et giravions ; services d'assistance technique, à savoir, conseils techniques dans le domaine de l'entretien, la réparation et la révision d'hélicoptères et giravions ; location de machines et outils pour l'entretien, la réparation et la révision d'hélicoptères et giravions ; services d'information concernant l'entretien, la réparation et la révision d'hélicoptères et giravions ; fourniture d'un site Internet proposant des informations concernant les services d'entretien, de réparation et de révision d'hélicoptères et giravions.

Formation de pilotes d'hélicoptères et giravions ; formation de mécaniciens, techniciens et ingénieurs dans le domaine des hélicoptères et giravions ; services de formation fournis par simulateurs de vol d'hélicoptères et giravions ; organisation de cours, de conférences, de séminaires, et d'ateliers dans le domaine des hélicoptères et giravions, et distribution de matériel de formation prévu à cet effet ; organisation de cours, de conférences, de séminaires, et d'ateliers concernant le pilotage, la réparation, l'entretien, la révision d'hélicoptères et giravions, et la sécurité des vols, et distribution de matériel de formation prévu à cet effet ; publication de livres, manuels, magazines, revues, journaux, périodiques, catalogues, brochures, tous relatifs aux hélicoptères et giravions ; publication de manuels de formation et manuels d'entretien concernant les hélicoptères et giravions ; services de bibliothèque en ligne, à savoir, services de bibliothèque électronique pour la fourniture d'informations électroniques dans le domaine des hélicoptères et giravions ; mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) concernant les hélicoptères et giravions ; production de vidéos de formation concernant les hélicoptères et giravions ; fourniture d'un site Internet proposant des informations concernant la formation de pilotes d'hélicoptères et giravions, mécaniciens, techniciens et ingénieurs ; organisation de spectacles aériens et expositions concernant les hélicoptères et giravions à des fins de divertissement, culturelles et éducatives ; services de bienfaisance, à savoir, éducation, formation et mentorat de jeunes défavorisés, dans le domaine des hélicoptères et giravions.