ALOUETTE
Présentation de la marque ALOUETTE
Déposée le 3 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS HELICOPTERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALOUETTE arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.
AIRBUS HELICOPTERS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11
Renouvellement sans limitation le 10 août 2006 n°2321156 - Publication au BOPI 2006-08-10
Inscription le 27 février 1998 - Changement de dénomination n°250644 - Publication au BOPI 1998-02-27
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45
Inscription le 30 novembre 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°510896 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30
Inscription le 4 février 2014 - Changement de dénomination n°617831 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04
Renouvellement sans limitation le 24 août 2016 n°2626382 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-24