Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASERIS SOFTWARE
AIRBUS GROUP SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
97678075
Date de dépôt :
15/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2027

Présentation de la marque ASERIS SOFTWARE

Déposée le 15 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS GROUP à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASERIS SOFTWARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS GROUP à associé unique domicilié(e) 2 rond-point Emile Dewoitine - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 535 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, M. Saliou Christophe domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ASERIS SOFTWARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASERIS SOFTWARE arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

AIRBUS GROUP à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : PROCESSKIT , TRAVEL BUBBLE


AIRBUS GROUP SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 rond-point Emile Dewoitine - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 341535094


Brevalex, M. Saliou Christophe - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 16 août 2001 - Changement de dénomination n°328368 - Publication au BOPI 2001-08-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2006 n°2328854 - Publication au BOPI 2006-12-08

Inscription le 10 août 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°328371 - Publication au BOPI 2001-08-10

Inscription le 13 août 2001 - Demande de relevé de déchéance n°328370 - Publication au BOPI 2001-08-13

Inscription le 16 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328369 - Publication au BOPI 2001-08-16

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Inscription le 3 décembre 2014 - Changement de dénomination n°636939 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2017 n°2643395 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-14

Logiciels (programmes enregistrés). Guide de l'utilisateur, brochures, documentation, manuels. Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.