Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIPLOMATE
AIRBUS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1229902
Date de dépôt :
11/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2013

Présentation de la marque DIPLOMATE

Déposée le 11 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIPLOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS FRANCE domicilié(e) 316, route de Bayonne,31060 TOULOUSE (dossier no 2238306) - 31060 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 341 532 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2238306) - 75008 - France.

La marque DIPLOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIPLOMATE est expirée depuis le 11 mars 2013.

AIRBUS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAMEX , TECHNO'CAMPUS , CAATS , ALOMA , PERENNITE , EUROCASTLE , SGML-STORE , TECHNO'CAMPUS


AIRBUS FRANCE, Société par actions simplifiée - 316, route de Bayonne,31060 TOULOUSE (dossier no 2238306) - 31060 - France - SIREN 393341532


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2238306) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2011957 - Publication au BOPI 1993-03

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2003 n°2238306 - Publication au BOPI 2003-03-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Inscription le 7 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°375288 - Publication au BOPI 2003-08-07

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293202 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 7 août 2003 - Changement de dénomination n°375287 - Publication au BOPI 2003-08-07

Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67201 - Publication au BOPI 1992-09-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.et notamment des appareils émetteurs et récepteurs de radiophonie et télévision);appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;et leurs pièces détachées Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et notamment des réfrigérateurs et leurs pièces détachées.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air (plus spécialement tous aérodynes tels qu'avions et hélicoptères) et par eau, et leurs pièces détachées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.