Déposée le 25 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Airbus DS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TETRAPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-44 du 3 novembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Airbus DS domicilié(e) 1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre - 78990 - ELANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 076 087 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.
La marque TETRAPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Airbus DS SAS, Société par actions Simplifiée - 1 Boulevard Jean Moulin, ZAC de la Clef Saint Pierre - 78990 - ELANCOURT - France - SIREN 345076087
ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38
Inscription le 15 juillet 1998 - Concession de licence n°257966 - Publication au BOPI 1998-07-15
Renouvellement sans limitation le 10 août 2005 n°2294968 - Publication au BOPI 2005-08-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35
Inscription le 25 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°262701 - Publication au BOPI 1998-09-25
Inscription le 23 août 2006 - Changement de dénomination n°439269 - Publication au BOPI 2006-08-23
Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358073 - Publication au BOPI 2002-10-28
Inscription le 1 août 2005 - Changement de dénomination n°416106 - Publication au BOPI 2005-08-01
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44
Inscription le 25 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595532 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-25
Inscription le 1 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658660 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01
Renouvellement sans limitation le 31 août 2015 n°2596208 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-08-31
Inscription le 9 février 2017 - Changement de nom, de dénomination n°694226 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09
Inscription le 7 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797353 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07
Terminaux; stations fixes ; appareils de communications, d'émission, de réception, d'exploitation, tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques destinés aux forces de sécurité et de lutte contre l'incendie. Services d'ingéniérie appliqués à la maintenance de réseaux de radiocommunications numériques destinés aux forces de sécurité et de lutte contre l'incendie. Services d'exploitation de réseaux de communications numériques, destinés aux forces de sécurité et de lutte contre l'incendie. Services d'ingéniérie appliqués à la conception et au dépannage de réseaux de radiocommunications numériques destinés aux forces de sécurité et de lutte contre l'incendie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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