SAMOA AIRBUS DS SAS, Société par Actions Simplifiée
Présentation de la marque SAMOA
Déposée le 19 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS DS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAMOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-47 du 23 novembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS DS domicilié(e) 1 BD JEAN MOULIN, ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE - 78990 - ELANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 076 087 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia domicilié(e) RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque SAMOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3532115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAMOA arrivera à expiration en date du 19 octobre 2027.
AIRBUS DS a également déposé les autres marques suivantes : NETCOS , SAMSARA , FIGHTACS , CYMERIUS , Cypres RM , SYNCMUX , ACTINT , SIRIUS , IMARSEC , ORKA
AIRBUS DS SAS, Société par Actions Simplifiée - 1 BD JEAN MOULIN, ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE - 78990 - ELANCOURT - France - SIREN 345076087
ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia - RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13
Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47
Inscription le 20 juin 2011 - Changement de dénomination n°551528 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Inscription le 7 février 2017 - Changement de nom, de dénomination n°693957 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2017 n°2662879 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission des données, d'informations et de signaux ; terminaux de télécommunication ; appareils de radio-messagerie ; stations de télécommunications par satellite, notamment aéroportées ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; progiciels ; téléphone ; télécommandes, magnétoscopes, magnétophones, moniteurs, appareils de radio, caméras vidéo portatives à magnétoscope ou à graveur de disques versatiles digitaux intégrés, caméras, appareils photographiques ; appareils de télévision ; claviers, souris, calculateurs ; imprimantes ; télécopieurs, notamment télécopieurs mobiles ou portatifs ; ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques, modems, périphériques pour ordinateurs ; écrans de visualisation ; serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia ; centres serveurs de bases de données ; circuits imprimés ; réseaux de données embarqués sans fil et par satellite ; interfaces multi-plateforme ; systèmes de déploiement d'équipements externes à la cellule d'aéronefs ; supports d'enregistrement magnétique, nommément disques audio vierges, disques vidéo vierges et CD-ROMs vierges, disques audio, vidéo et sonores ; disques compacts, optiques et DVD contenant les instructions de navigation et de vols d'hélicoptères, de giravions et de drones. Systèmes de sécurité informatique ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées, contrôleurs d'accès sur les terminaux d'ordinateurs, équipements électroniques de contre-mesure, de leurrage ; équipements de cryptographie, de chiffrement, de déchiffrement, codeurs de sons et d'images, décodeurs, encodeurs, appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmission de terminaux numériques, convertisseurs, radars, antennes, émetteurs et récepteurs, convertisseurs, répondeurs ; équipements électroniques pour usages civil et militaire ; équipements de repérage, de détection et de contrôle, de cartographie ; matériels électriques et électroniques pour la radiolocalisation et la radionavigation, système aéroporté de reconnaissance et de surveillance du sol à base d'imagerie radar ; instruments pour la navigation sous-marine, maritime, terrestre, aérienne, spatiale ; systèmes de guidage et de navigation ; capteurs de température, de pression, de givre, d'allongement, de vitesse, d'accélération, de niveau, de bruit(s), d'alarme, d'images, capteur à effet hall ; instruments pour la navigation aérienne, nommément anémomètres, anémobaromètres, altimètres, variomètres, horizon artificiel, indicateurs de virages, compas, radiocompas, radiosondes, conservateurs de cap, contrôle d'approche du sol (ground control approach), ILS (instruments d'atterrissage), GPS (système de position globale), récepteurs ADF (chercheurs automatiques de directions), indicateur VOR (Visual Omni Range), RMI (indicateurs de radio magnétiques/Radio Magnetic Indicators), radars, gyromètres ; gyroscopes ; appareils et calculateurs de pilotage ; appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément logiciels (programmes enregistrés) d'aide à la navigation et au pilotage d'hélicoptères, de giravions et de drones, antennes et systèmes de communication pour aéronefs ; appareils pour contrôler les paramètres de vol et notamment indicateurs automatiques d'altitude, et station sol ou aéroportée équipée de tels systèmes ; systèmes de communication multiplex et systèmes de radiodistribution et de télévision capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères, giravions et des drones ; systèmes enregistreurs pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; systèmes de contrôle de vol automatique, centrales inertielles ; centrales de navigation inertielles ; centrales d'attitude ; centrales d'attitude et de vitesse, logiciels (programmes enregistrés) adaptatifs permettant de mettre en oeuvre toute localisation d'aéronefs réalisée à l'aide de références inertielles, systèmes d'élaboration d'ordres électriques et moyens de signaux électriques, nommément capteurs de signaux électriques générateurs de symboles ; enregistreurs de paramètres et de données ; périphériques de cryptographie ; calculateurs d'évitement d'obstacles, calculateurs de première limitation, régulateurs de débit de carburant, capteurs de détections de pannes réelles ou prévisionnelles, appareils de délivrance de diagnostiques et de maintenance réelle ou prévisionnelles des dispositifs électriques, électroniques, informatiques, mécaniques et structurels des hélicoptères ou des giravions, nommément détecteurs de vibrations, détecteurs de criques, détecteurs de pannes, calculateurs de santé, calculateurs de durée de vie, calculateurs d'endommagement, analyseurs de phases de vol, matériels électroniques de comptage, de gestion, de localisation et d'identification de mobiles ; équipements et systèmes électroniques pour conduite de mission de combat, dispositifs de camouflage, de diminution de détectabilité, de furtivité active ou passive appliqués à tous types de porteurs, outils de modélisation, de simulation ; amplificateurs thermoïoniques ; logiciel (programme enregistré) de groupage d'objets numériques élémentaires représentatifs d'objets réels en mouvement, à partir de données cartographiques et d'algorithmes d'étude des mouvements de ces objets ; logiciels (programmes enregistrés) de fusion de données représentatives d'objets mobiles ; systèmes d'observation et de surveillance de zones par radars héliportés. Transmetteurs par ondes hertziennes, par ondes ultra sonores, sonores ou infrasonores, ou par voie optique ou par voie infrarouge, tuner, émetteurs et récepteurs en radiophonie, codeurs ou décodeurs, transmetteurs de données numériques de sons et d'images, télécommandes ; synthétiseurs de fréquences électriques, de sons et d'images, analyseurs de spectres, analyseurs de fourier, analyseurs de rayonnements électromagnétiques, multiplexeurs, compte-tours, chronomètres, générateurs de fonctions numériques, nommément la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères, de giravions et des drones, systèmes de transmission et de reproduction d'images capables d'établir, de visualiser, de transmettre toutes les caractéristiques et tous les paramètres de vol des hélicoptères et des giravions pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation desdits hélicoptères et giravions ; logiciels (programmes enregistrés) d'acquisition et de traitement de données pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la sécurité, la maintenance et la réparation d'hélicoptères et giravions, générateurs de symboles et d'alarmes, logiciels (programmes enregistrés) d'aide du diagnostic d'analyses de pannes, d'endommagement, de bris mécaniques, de remplacement de pièces en fin de potentiel, logiciels (programmes enregistrés) d'aide au réglage de paramètres et de dispositifs de conception, de fabrication, de pilotage, de guidage, de vol, de navigation, de surveillance, de sécurité, de maintenance et de réparation des hélicoptères et des giravions, logiciels (programmes enregistrés) d'indication de défauts et de pannes et de proposition de réparation desdits défauts et desdites pannes, logiciels (programmes enregistrés) de présentation de compte rendus de vol, station sol de traitement de données pour la conception, la fabrication, le pilotage, le vol, le guidage, la navigation, la surveillance, la maintenance, la réparation des hélicoptères et des giravions, télé-transmetteurs d'informations entre les hélicoptères ou les giravions et au moins une station sol ; calculateurs et lecteurs de cartes électroniques, logiciels (programmes enregistrés) de calculs, de lecture et d'exploitation de données cartographiques ; simulateurs et contrôleurs de vols d'hélicoptères, de giravions et de drones.
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones.
Services de maintenance et mise à niveau (entretien, réparation) des matériels de communication, de télécommunication, informatiques (ordinateurs), des appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; maintenance, entretien et réparation des hélicoptères, des giravions et des drones, des simulateurs de vol d'hélicoptères, des giravions et des drones.
Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radio-téléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; services de communication et d'information (transmission par radar) embarqués ; communications par réseaux sans fil et/ou mobiles ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ou voie hertzienne ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistées par ordinateur ou non ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs.
Formation, formation pratique [démonstration], services d'imagerie numérique ; information en matière de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques et de conférences, rédaction et publication de livres et de brochures de formation ; formation, sensibilisation aux aspects sécurité et performances des systèmes d'information liés aux drones.
Tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données ; services d'ingénierie dans le domaine de la surveillance et de contrôle de performance relative aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; services dans le domaine de la vérification de signaux ; services dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et services de recherche et de conception s'y rapportant, tels que développement, ingénierie, enquête, conseil, optimisation, amélioration ; mesures et analyses industrielles ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception s'y rapportant, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture de programmes dans des réseaux de données ; création et mise à jour de programmes de bases de données ; études, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication en relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimédia liés aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes.