Marque renouvelée - Marque en vigueur

NETCOS
Airbus DS SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3459849
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2026
NETCOS de Airbus DS

Présentation de la marque NETCOS

Déposée le 30 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Airbus DS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETCOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-49 du 8 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Airbus DS domicilié(e) 1 BOULEVARD JEAN MOULIN, ZAC DE LA CLEF - 78990 - ELANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 076 087 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque NETCOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NETCOS arrivera à expiration en date du 30 octobre 2026.

Airbus DS a également déposé les autres marques suivantes : SAMSARA , FIGHTACS , CYMERIUS , Cypres RM , SYNCMUX , ACTINT , SIRIUS , IMARSEC , ORKA , CLARICOR


Airbus DS SAS, Société par actions simplifiée - 1 BOULEVARD JEAN MOULIN, ZAC DE LA CLEF - 78990 - ELANCOURT - France - SIREN 345076087


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Inscription le 16 février 2007 - Changement d'adresse n°449607 - Publication au BOPI 2007-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Inscription le 20 juin 2011 - Changement de dénomination n°551528 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Inscription le 30 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°693386 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-30

Inscription le 13 février 2017 - Changement de nom, de dénomination n°694556 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2016 n°2630893 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-25

Réseaux de commutation numérique ; autocommutateurs numériques ; interfaces d'entrées, de sorties et périphériques pour de tels autocommutateurs, notamment appareils de téléphonie, passerelles inter-réseaux, multiplexeurs, démultiplexeurs, contrôleurs et administrateurs de réseaux ; logiciels d'application, d'exploitation et d'administration pour de tels autocommutateurs ; terminaux ; stations fixes ou déplaçables ; appareils de communication, d'émission, de réception, d'exploitation ; passerelles inter-réseaux ; infrastructure réseaux et interfaces d'accès ; logiciels ; tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques. Terminaux et logiciels de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle. Logiciels de simulation, de modélisation, d'essai et d'expérimentation, serveurs de simulation de modélisation, d'essai et d'expérimentation d'opérations civiles ou militaires. Ordinateurs, appareils et équipements pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés), supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs pour la détermination de position, l'information cartographique, le guidage de cheminement de véhicules terrestres, aériens, marins ou sous-marins ; ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données, logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données et logiciels (programmes enregistrés) d'ordinateurs pour le développement, l'optimisation et l'analyse de performance de méthodes et d'algorithmes ainsi que processeurs (unités centrales de traitement) et modules logiciels pour le traitement et/ou la génération de signaux de navigation et/ou de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; appareils électriques ou électroniques, instruments électriques ou électroniques et équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyse et de mesure, en particulier sous forme de graphiques, tableaux et cartes résultants de l'analyse de performance et de la surveillance de performance de signaux et/ou de données de navigation ou de données cartographiques, appareils électriques ou électroniques de localisation par satellite, instruments électriques ou électroniques de localisation par satellite et équipements de localisation par satellite.

Services de transmission de données, de transfert de données et de mise à disposition de données en ligne, en particulier dans le domaine de la localisation pour : données de position, données de navigation, données combinées de navigation et de télécommunication, supports de données de position et de navigation ; réception, collecte, modification et transmission de signaux, de données et d'informations en rapport avec la localisation ; préparation et modification de l'accès aux données et informations disponibles ; traitement informatique de signaux et de données de localisation et de navigation pour simulation et expérimentation ; préparation, mise à disposition de données et d'informations sur Internet, fourniture d'accès à des données et des informations en ligne sur Internet.

Tests, contrôles, analyses et/ou surveillance de signaux ; développement, optimisation, contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de signaux ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d'algorithmes systèmes pour la génération de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; développement, optimisation, contrôles et tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules logiciels pour la génération de données relevant de la navigation ou de la cartographie ; services dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance ; services dans le domaine de la vérification de signaux ; services dans le domaine du développement d'algorithmes et de méthodes pour le traitement informatique de signaux ; services pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et services de recherche et de conception s'y rapportant, tels que développement, ingénierie, enquête, conseil, optimisation, amélioration ; mesures et analyses industrielles ; services scientifiques et technologiques et recherche et conception s'y rapportant, dans le domaine du traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données ; fourniture de programmes dans des réseaux de données ; création et mise à jour de programmes de bases de données.