Marque renouvelée - Marque en vigueur

FORTECOR
AIRBUS DS SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3539077
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2027
FORTECOR de AIRBUS DS

Présentation de la marque FORTECOR

Déposée le 22 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS DS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORTECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-52 du 28 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS DS domicilié(e) 1 BD JEAN MOULIN, ZAC LA CLEF SAINT PIERRE - 78990 - ELANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 076 087 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia domicilié(e) RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque FORTECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3539077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORTECOR arrivera à expiration en date du 22 novembre 2027.

AIRBUS DS a également déposé les autres marques suivantes : NETCOS , SAMSARA , FIGHTACS , CYMERIUS , Cypres RM , SYNCMUX , ACTINT , SIRIUS , IMARSEC , ORKA


AIRBUS DS SAS, Société par actions simplifiée - 1 BD JEAN MOULIN, ZAC LA CLEF SAINT PIERRE - 78990 - ELANCOURT - France - SIREN 345076087


ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia - RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Inscription le 25 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595532 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-25

Inscription le 6 mars 2015 - Changement de dénomination n°644514 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-06

Inscription le 11 décembre 2017 - Renonciation partielle n°712937 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-11

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2017 n°2665328 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-28

Inscription le 7 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797353 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Réseaux numériques de télécommunication ; autocommutateurs privés numériques, interfaces (informatiques) d'entrée et de sortie et périphériques pour de tels autocommutateurs, notamment pour la téléphonie sur Internet, passerelles inter-réseaux, serveurs de centres d'appels, multiplexeurs, démultiplexeurs, appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; logiciels (programmes enregistrés) d'application, d'exploitation et d'administration pour de tels autocommutateurs privés ; terminaux, stations fixes ou mobiles ; appareils de communication, de transmission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructures de réseaux (équipements de base) et interfaces d'accès à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous ces produits pour les réseaux de radiocommunication numérique ; logiciels (programmes enregistrés) pour des réseaux de communication et de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet).

Services de télécommunications.

Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radiocommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion, d'administration, d'architecture, de configuration et de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, de données ou de données multimedia ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de conception, d'élaboration, de gestion et de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole Internet).