Déposée par voie électronique le 19 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) AIRBUS DS GEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OneAtlas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-28 du 13 juillet 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIRBUS DS GEO domicilié(e) 5 RUE DES SATELLITES - 31400 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lavoix, Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris cedex 09 - France.
La marque OneAtlas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIRBUS DS GEO SA - 5 RUE DES SATELLITES - 31400 - TOULOUSE - France
Cabinet Lavoix, Béatrice DAUBIN - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris cedex 09 - France
Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Inscription le 31 octobre 2017 - Retrait partiel n°710709 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-31
Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage); appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; satellites à usage scientifique; équipement de traitement de données ; appareils et instruments pour l'astronomie ; instruments de cosmographie ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] / appareils pour systèmes de repérage universel [GPS] ; matériel informatique; appareils d'intercommunication ; appareils et instruments de navigation par satellite; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; instruments d'observation ; radars; appareils stéréoscopiques; appareils de téléguidage; appareils de traitement de données; télescopes / longues-vues ; appareils et instruments optiques; ondemètres; instruments météorologiques; appareils de mesure de précision; appareils pour l'analyse de l'air; appareils pour l'analyse non à usage médical; appareils pour l'analyse des gaz. Logiciels de détection de pannes de véhicules par terre, par air ou par eau. radars de surveillance maritime ;
Appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique, à l'exception des véhicules terrestres ; véhicules spatiaux ; véhicules télécommandés autres que jouets et à l'exception des véhicules terrestres ;
Affiches ; globes terrestres ; images ; photographies [imprimées] ; photogravures ; photographies par satellites ; affiches de vues satellites ; images obtenues par satellites ;
Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ;
Services d'affichage électronique [télécommunications] ; location d'appareils de télécommunication ; services de diffusion sans fil ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des plateformes et portails sur Internet; fourniture d'accès à des plateformes Internet pour l'échange de photos numériques ; mise à disposition de services de télécommunication pour des plateformes de commerce électronique sur Internet et d'autres supports électroniques ;
Sauvetage de navires ; services de sauvetage ; location de systèmes de navigation ; Services de repérage et localisation de véhicules, navires et aéronefs ;
Services d'impression ;
Services de photographie ; Service d'imagerie (prises de vue) par satellite ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de cartographie [géographie] ; conception de systèmes informatiques ; conseils en conception de sites web ; conseils en technologie de l'information ; services de conseils technologiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration [conception] de logiciels ; évaluation qualitative de bois sur pied ; expertises géologiques ; hébergement de serveurs ; services d'informations météorologiques ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; services de prévision météorologique ; programmation pour ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques ; recherches en physique ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches scientifiques ; stockage électronique de données ; services de surveillance de l'environnement ; service d'analyse de données scientifiques et techniques générées par satellite ; personnalisation de logiciels; installation de logiciels; génie logiciel; développement de logiciels pilotes et de logiciels de systèmes d'exploitation; développement de solutions logicielles applicatives; hébergement d'applications logicielles pour des tiers; installation de logiciels de bases de données; installation de logiciels d'ordinateurs ;
Services de surveillance de véhicules, navires et aéronefs ; services de surveillance par satellite.
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