Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPOTMaps
Airbus DS Geo SA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3546905
Date de dépôt :
02/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2028
SPOTMaps de Airbus DS Geo SA

Présentation de la marque SPOTMaps

Déposée le 2 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) Airbus DS Geo SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOTMaps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-06 du 8 février 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Airbus DS Geo SA domicilié(e) 5 rue des Satellites - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 089 589 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque SPOTMaps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3546905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPOTMaps arrivera à expiration en date du 2 janvier 2028.

Airbus DS Geo SA a également déposé les autres marques suivantes : OENOVIEW , PLEIADES , SPOT , SPOT


Airbus DS Geo SA, Société anonyme à conseil d'administration - 5 rue des Satellites - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 325089589


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-23

Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06

Inscription le 17 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°723976 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2018 n°2670989 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Antennes. Enregistreurs à bande magnétique. Unités à bande magnétique (informatique). Bandes vidéo. Caméras. Caméras vidéo. Disques compacts (audio-vidéo). Disques optiques compacts. Disques magnétiques. Disques optiques. Supports de données optiques. Supports de données magnétiques. Emetteurs (télécommunication). Appareils pour le traitement de l'information, notamment à partir de satellites. Appareils pour la visualisation de territoires, notamment à partir de satellites. Appareils de simulation d'implantations d'infrastructures. Appareils de création et de mise à jour de plans d'occupation et de cartes. Intermédiaires (photographie). Lecteurs de disques compacts. Lecteurs optiques. Logiciels (programmes enregistrés). Miroirs (optique). Instruments d'observation. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Appareils de navigation par satellite. Satellites à usage scientifique, notamment satellites d'observation de la terre. Appareils de téléguidage. Transmetteurs (télécommunication).

Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'images satellitaires, cartes géographiques et fonds de cartes composés d'images générées par satellites. Recueil de données dans un fichier central, notamment recueil d'images générées par satellites, recueil d'images numériques haute et très haute résolution générées par satellites. Vente au détail et en gros d'images générées par satellites, notamment images géographiques, cartes géographiques et fonds de cartes composées d'images générées par satellites. Présentation en ligne d'images générées par satellites, notamment images géographiques, cartes géographiques et fonds de cartes composés d'images générées par satellites en vue de leur vente et services d'information et de renseignements commerciaux et techniques relatifs à ces produits.

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, notamment d'images haute et très haute résolution et d'informations géographiques. Transmission par satellites de messages et d'images, notamment d'images haute et très haute résolution et d'informations géographiques. Fourniture d'accès à des bases de données, notamment à des bases de données d'images par satellites et d'informations géographiques.

Services scientifiques et technologiques, à savoir fourniture de données générées par des satellites d'observation de la terre, mesure précise du relief, physique de la mesure (caractérisation des objets observés au sol en fonction des signatures spectrales, influence de l'atmosphère, modélisation géométrique et radiométrique des caméras embarquées ; services de recherches et de conception dans le domaine de l'imagerie satellitaire et de l'exploitation des données y afférent, à savoir conception de moyens de traitement des données des satellites d'observation, élaboration de chaînes de traitement pour exploiter les données satellitaires en vue de la production d'information géographique. Services d'analyse et de recherches industrielles dans le domaine de l'imagerie satellitaire et de l'exploitation des données y afférent. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Reconstitution de bases de données. Consultation sur la protection de l'environnement. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Elaboration (conception) de logiciels. Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Expertises de gisements pétrolifères. Expertises géologiques. Recherches géologiques. Analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères. Levés de terrain. Prospection de pétrole. Planification en matière d'urbanisme. Programmation pour ordinateurs. Création et entretien de sites Web pour le compte de tiers. Prospection géologique. Services de recherches dans le domaine des produits cartographiques, des cartes d'occupation des sols et de cadastres.