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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Airbus DS Geo SA
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SPOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPOT
Airbus DS Geo SA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3057575
Date de dépôt :
12/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2030

Présentation de la marque SPOT

Déposée le 12 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) Airbus DS Geo SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Airbus DS Geo SA domicilié(e) 5 Rue des Satellites, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 089 589 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS - France.

La marque SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 38 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPOT arrivera à expiration en date du 12 octobre 2030.

Airbus DS Geo SA a également déposé les autres marques suivantes : SPOTMaps , OENOVIEW , PLEIADES , SPOT


Airbus DS Geo SA, Société anonyme à conseil d'administration - 5 Rue des Satellites, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 325089589


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS - France


Inscription le 12 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466730 - Publication au BOPI 2007-12-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2010 n°2452779 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-08

Renouvellement avec limitation le 9 septembre 2020 n°2758789 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-09

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;

Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques;

Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires.