Déposée le 21 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Airbus Defence and Space
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROSIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Airbus Defence and Space domicilié(e) 54-61 Route de Verneuil - 78130 - LES MUREAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 341 516 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, M. Saliou Christophe domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque PROSIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Airbus Defence and Space, SAS - 54-61 Route de Verneuil - 78130 - LES MUREAUX - France - SIREN 393341516
Brevalex, M. Saliou Christophe - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Inscription le 13 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426028 - Publication au BOPI 2006-01-13
Renouvellement sans limitation n°2062251 - Publication au BOPI 1996-11
Renouvellement sans limitation le 21 février 2006 n°2308447 - Publication au BOPI 2006-02-21
Inscription le 13 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°426031 - Publication au BOPI 2006-01-13
Inscription le 13 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426029 - Publication au BOPI 2006-01-13
Inscription le 13 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426030 - Publication au BOPI 2006-01-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31
Inscription le 23 décembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°639120 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23
Renouvellement sans limitation le 17 février 2016 n°2610406 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-17
Inscription le 28 février 2018 - Transmission totale de propriété n°720463 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-02-28
Inscription le 13 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°721207 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-13
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;produits de protection thermique;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;articles de protection thermique;leurs pièces détachées.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper, à isoler et pour la protection thermique; tuyaux flexibles non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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