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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS DEFENCE AND SPACE à Associé Unique
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OSCAR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OSCAR
AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3657351
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2029
OSCAR de AIRBUS DEFENCE AND SPACE à Associé Unique

Présentation de la marque OSCAR

Déposée le 15 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS DEFENCE AND SPACE à Associé Unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-30 du 24 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS DEFENCE AND SPACE à Associé Unique domicilié(e) 31 RUE DES COSMONAUTES, ZI DU PALAYS - 31402 - TOULOUSE CEDEX 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 341 516 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3657351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSCAR arrivera à expiration en date du 15 juin 2029.

AIRBUS DEFENCE AND SPACE à Associé Unique a également déposé les autres marques suivantes : ASTRIUM , EUROSTAR


AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 31 RUE DES COSMONAUTES, ZI DU PALAYS - 31402 - TOULOUSE CEDEX 4 - France - SIREN 393341516


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 5 octobre 2009 - Retrait partiel n°507422 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Renouvellement sans limitation le 22 février 2019 n°2707422 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-22

Ordinateurs et ses logiciels de base exclusivement destinés à des systèmes spatiaux, nommément des satellites, véhicules spatiaux, lanceurs spatiaux et plate-formes spatiales ; ordinateurs et ses logiciels de base destinés au contrôle de systèmes spatiaux, nommément de satellites, véhicules spatiaux, lanceurs spatiaux et plate-formes spatiales ; ordinateurs et ses logiciels de base destinés au traitement et à la transmission de données fournies par des systèmes spatiaux, nommément satellites, véhicules spatiaux, lanceurs spatiaux et plate-formes spatiales ; ordinateurs et ses logiciels de base destinés à la commande et à la gestion de satellites ; émetteurs-récepteurs radioélectrique, miroirs de télescope, caméras infrarouges, cases à équipement de satellites et de véhicules spatiaux ; dispositifs de contrôle d'altitude et de maintien de poste satellites. Systèmes experts comprenant une base de données et des modules logiciels d'utilisation de la base. Tous ces produits étant exclusivement destinés aux satellites et aux véhicules spatiaux, notamment à l'exception des produits destinés aux véhicules terrestres.