Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AEROCONICAL
AIRBORNE SYSTEMS LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
92408292
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2022

Présentation de la marque AEROCONICAL

Déposée le 3 mars 1992 par la société étrangère AIRBORNE SYSTEMS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEROCONICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la société étrangère AIRBORNE SYSTEMS LIMITED domicilié(e) Bettws Road, Llangeinor, BRIDGEND CF32 8PL - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque AEROCONICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AEROCONICAL est expirée depuis le 3 mars 2022.

AIRBORNE SYSTEMS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SILHOUETTE , SHADOW


AIRBORNE SYSTEMS LIMITED, Société de droit britannique - Bettws Road, Llangeinor, BRIDGEND CF32 8PL - Royaume-Uni


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2002 n°2214051 - Publication au BOPI 2002-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Inscription le 6 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°391942 - Publication au BOPI 2004-05-06

Inscription le 13 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401239 - Publication au BOPI 2004-10-13

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2011 n°2482601 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-20

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