Déposée par voie électronique le 27 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) airborne concept et la Société Anonyme (SA) EGIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DroneSponder » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) airborne concept domicilié(e) aéroport de toulouse francazal, 135 avenue du comminges - 31270 - cugnaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société Anonyme (SA) EGIS domicilié(e) 15 avenue du Centre, 78 28 Guyancourt Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, airborne concept, M. arnaud le maout domicilié(e) aéroport de toulouse francazal, 135 avenue du comminges - 31270 - cugnaux - France.
La marque DroneSponder a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
airborne concept, sas - aéroport de toulouse francazal, 135 avenue du comminges - 31270 - cugnaux - France - SIREN 7
EGIS, sa - 15 avenue du Centre, 78 28 Guyancourt Cedex - France - SIREN 7
airborne concept, M. arnaud le maout - aéroport de toulouse francazal, 135 avenue du comminges - 31270 - cugnaux - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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