ORECCA OBSERVATOIRE REGIONAL ENERGIE CHANGEMENT CLIMATIQUE AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORECCA OBSERVATOIRE REGIONAL ENERGIE CHANGEMENT CLIMATIQUE AIR
AIRAQ, ASSOCIATION
Numéro de dépôt :
3923216
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/05/2022
Présentation de la marque ORECCA OBSERVATOIRE REGIONAL ENERGIE CHANGEMENT CLIMATIQUE AIR
Déposée le 30 mai 2012 par la société AIRAQ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ORECCA OBSERVATOIRE REGIONAL ENERGIE CHANGEMENT CLIMATIQUE AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-25 du 22 juin 2012.
Le déposant est la société AIRAQ domicilié(e) Parc d'Activités de Chemin Long, 13 Allée James Watt, CS30016 - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 908 505 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIRAQ, Mme. PEGGY KANÇAL domicilié(e) Parc d'Activités de Chemin Long, 13 Allée James Watt, CS30016 - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France.
La marque ORECCA OBSERVATOIRE REGIONAL ENERGIE CHANGEMENT CLIMATIQUE AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923216.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORECCA OBSERVATOIRE REGIONAL ENERGIE CHANGEMENT CLIMATIQUE AIR est expirée depuis le 30 mai 2022.
AIRAQ, ASSOCIATION - Parc d'Activités de Chemin Long, 13 Allée James Watt, CS30016 - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France - SIREN 400908505
AIRAQ, Mme. PEGGY KANÇAL - Parc d'Activités de Chemin Long, 13 Allée James Watt, CS30016 - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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