Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORMULE AIR BULLETIN DE LA QUALITE DE L'AIR EN AQUITAINE
AIRAQ-Association pour la Surveillance de la Qualité de l'Air en Aquitaine, Association Type loi 1901

Numéro de dépôt :
3137216
Date de dépôt :
17/12/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2021
FORMULE AIR BULLETIN DE LA QUALITE DE L\'AIR EN AQUITAINE de AIRAQ-Association pour la Surveillance de la Qualité de l\'Air en Aquitaine

Présentation de la marque FORMULE AIR BULLETIN DE LA QUALITE DE L'AIR EN AQUITAINE

Déposée le 17 décembre 2001 par la société AIRAQ-Association pour la Surveillance de la Qualité de l'Air en Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMULE AIR BULLETIN DE LA QUALITE DE L'AIR EN AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la société AIRAQ-Association pour la Surveillance de la Qualité de l'Air en Aquitaine domicilié(e) 13 Allée James Watt - 33692 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 908 505 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AIRAQ-Association pour la Surveillance de la Qualité de l'Air en Aquitaine domicilié(e) 13 Allée James Watt - 33692 - MERIGNAC - France.

La marque FORMULE AIR BULLETIN DE LA QUALITE DE L'AIR EN AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORMULE AIR BULLETIN DE LA QUALITE DE L'AIR EN AQUITAINE est expirée depuis le 27 septembre 2021.


AIRAQ-Association pour la Surveillance de la Qualité de l'Air en Aquitaine, Association Type loi 1901 - 13 Allée James Watt - 33692 - MERIGNAC - France - SIREN 400908505


AIRAQ-Association pour la Surveillance de la Qualité de l'Air en Aquitaine - 13 Allée James Watt - 33692 - MERIGNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2011 n°2480821 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2011-09-27

. Bulletin d'information sur la qualité de l'air. Produits de l'imprimerie, journal et documents papiers.. Services de télécommunications et messagerie électronique par réseau Internet.. Cédérom, supports d'enregistrements numériques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.