Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Formule air
AIRAQ – Association pour la Surveillance de la Qalité de l'Air en Aquitaine, Association type loi 1901

Numéro de dépôt :
3861925
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/09/2021
Formule air de AIRAQ – Association pour la Surveillance de la Qalité de l\'Air en Aquitaine

Présentation de la marque Formule air

Déposée le 27 septembre 2011 par la société AIRAQ – Association pour la Surveillance de la Qalité de l'Air en Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Formule air » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la société AIRAQ – Association pour la Surveillance de la Qalité de l'Air en Aquitaine domicilié(e) 13 Allée James Watt - 33692 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 908 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIRAQ – Association pour la Surveillance de la Qalité de l'Air en Aquitaine domicilié(e) 13 Allée James Watt - 33692 - MERIGNAC - France.

La marque Formule air a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861925.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Formule air est expirée depuis le 27 septembre 2021.

AIRAQ – Association pour la Surveillance de la Qalité de l'Air en Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : AIRAQ


AIRAQ – Association pour la Surveillance de la Qalité de l'Air en Aquitaine, Association type loi 1901 - 13 Allée James Watt - 33692 - MERIGNAC - France - SIREN 400908505


AIRAQ – Association pour la Surveillance de la Qalité de l'Air en Aquitaine - 13 Allée James Watt - 33692 - MERIGNAC - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.