Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNFLOWER
AIR TECHNIQUE FRANCO SUISSE

Numéro de dépôt :
3746658
Date de dépôt :
15/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2020
SUNFLOWER de AIR TECHNIQUE FRANCO SUISSE

Présentation de la marque SUNFLOWER

Déposée le 15 juin 2010 par la société AIR TECHNIQUE FRANCO SUISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNFLOWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la société AIR TECHNIQUE FRANCO SUISSE domicilié(e) 17 RUE DU VIGNOBLE SARL - 68440 - HABSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 450 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIR TECHNIQUE FRANCO SUISSE domicilié(e) 17 RUE DU VIGNOBLE - 68440 - HABSHEIM - France.

La marque SUNFLOWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746658.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNFLOWER est expirée depuis le 15 juin 2020.

AIR TECHNIQUE FRANCO SUISSE a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , SUNFLOWER , LIGHTCOOL , AIR SUNCLEAN , SOLAR-AIRTHERM SYSTEME


AIR TECHNIQUE FRANCO SUISSE - 17 RUE DU VIGNOBLE SARL - 68440 - HABSHEIM - France - SIREN 946450855


AIR TECHNIQUE FRANCO SUISSE - 17 RUE DU VIGNOBLE - 68440 - HABSHEIM - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.