Déposée le 9 avril 2004 par la société AIR TECHNIQUE FRANCO-SUISSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIGHTCOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la société AIR TECHNIQUE FRANCO-SUISSE domicilié(e) 17 Rue du Vignoble,68440 HABSHEIM - 68440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 450 855 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NAAS AIR TECHNIQUE FRANCO-SUISSE domicilié(e) 17 RUE DU VIGNOBLE,68440 HABSHEIM - 68440 - France.
La marque LIGHTCOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287230.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIR TECHNIQUE FRANCO-SUISSE - 17 Rue du Vignoble,68440 HABSHEIM - 68440 - France - SIREN 946450855
Monsieur NAAS AIR TECHNIQUE FRANCO-SUISSE - 17 RUE DU VIGNOBLE,68440 HABSHEIM - 68440 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poches ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaire, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtement spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage… Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicule terrestre…
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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