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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIR SYSTEM SERVICE
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BIO-CLIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-CLIM
AIR SYSTEM SERVICE (SARL)

Numéro de dépôt :
94528617
Date de dépôt :
08/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2004

Présentation de la marque BIO-CLIM

Déposée le 8 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIR SYSTEM SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-CLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIR SYSTEM SERVICE domicilié(e) 197 RTE DE LAFRANCAISE, 82100 CASTELSARRASIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 890 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE-PIERRE ET SERGE DUMAS - France.

La marque BIO-CLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-CLIM est expirée depuis le 8 juillet 2004.


AIR SYSTEM SERVICE (SARL) - 197 RTE DE LAFRANCAISE, 82100 CASTELSARRASIN - France - SIREN 352890354


MARIE-PIERRE ET SERGE DUMAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Produit désinfectant, bactéricide et fongicide pour la décontamination de systemes de climatisation statiques ou embarques