Déposée le 14 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIR PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « JOYEUX ANNIVERSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIR PRODUCTIONS domicilié(e) Bâtiment 113, 50 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIR PRODUCTIONS, Mme PERON Cyrille domicilié(e) Bâtiment 113, 50 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France.
La marque JOYEUX ANNIVERSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIR PRODUCTIONS, SAS - Bâtiment 113, 50 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France
AIR PRODUCTIONS, Mme PERON Cyrille - Bâtiment 113, 50 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; tables, queues ou billes de billard ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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