Marque enregistrée - Marque en vigueur

AtmoSud
Air PACA

Numéro de dépôt :
4461542
Date de dépôt :
14/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2028
AtmoSud de Air PACA

Présentation de la marque AtmoSud

Déposée par voie électronique le 14 juin 2018 par Air PACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AtmoSud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est Air PACA domicilié(e) 146 rue Paradis - 13006 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Air PACA, Monsieur Dominique ROBIN domicilié(e) 146 rue Paradis - 13006 - Marseille - France.

La marque AtmoSud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AtmoSud arrivera à expiration en date du 14 juin 2028.

Air PACA a également déposé les autres marques suivantes : Atmo Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur , Atmo Sud


Air PACA - 146 rue Paradis - 13006 - Marseille - France


Air PACA, Monsieur Dominique ROBIN - 146 rue Paradis - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Instruments et appareils de mesure ;

Relations publiques ;

Conduite d'études de projets techniques.