Atmo Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur
Présentation de la marque Atmo Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur
Déposée par voie électronique le 31 mai 2018 par Air PACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atmo Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Atmo Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atmo Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur arrivera à expiration en date du 31 mai 2028.
Air PACA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25
Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38