an air note
Présentation de la marque an air note
Déposée le 19 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIR NOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « an air note » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque an air note a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque an air note est expirée depuis le 19 septembre 2023.
AIR NOTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683134 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22