Marque expirée - Marque en non vigueur

AIR NORMAND OBSERVATOIRE DE LA QUALITE DE L'AIR
AIR NORMAND ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3415177
Date de dépôt :
06/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2016
AIR NORMAND OBSERVATOIRE DE LA QUALITE DE L\'AIR de AIR NORMAND

Présentation de la marque AIR NORMAND OBSERVATOIRE DE LA QUALITE DE L'AIR

Déposée le 6 mars 2006 par l'association loi 1901 AIR NORMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIR NORMAND OBSERVATOIRE DE LA QUALITE DE L'AIR »

Le déposant est l'association loi 1901 AIR NORMAND domicilié(e) 3 PLACE DE LA POMME D'OR,76000 ROUEN - 76000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 233 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIR NORMAND domicilié(e) 3 PLACE DE LA POMME D'OR,76000 ROUEN - 76000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR NORMAND OBSERVATOIRE DE LA QUALITE DE L'AIR est expirée depuis le 6 mars 2016.

AIR NORMAND a également déposé les autres marques suivantes : LE LANGAGE DES NEZ , LE LANGAGE DES NEZ


AIR NORMAND ASSOCIATION LOI 1901 - 3 PLACE DE LA POMME D'OR,76000 ROUEN - 76000 - France - SIREN 488233313


AIR NORMAND - 3 PLACE DE LA POMME D'OR,76000 ROUEN - 76000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Surveillance de la qualité de l'air et information du public.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.