Salus aegroti suprema lex* Défib Médical Santé “ Le bien-être des patients, la loi suprême ”
Marque expirée - Marque en non vigueur
Salus aegroti suprema lex* Défib Médical Santé “ Le bien-être des patients, la loi suprême ”
Air Médical Santé, sarl
Numéro de dépôt :
3646650
Date de dépôt :
24/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2019
Présentation de la marque Salus aegroti suprema lex* Défib Médical Santé “ Le bien-être des patients, la loi suprême ”
Déposée le 24 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Air Médical Santé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Salus aegroti suprema lex* Défib Médical Santé “ Le bien-être des patients, la loi suprême ” »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Air Médical Santé domicilié(e) 0 Z.I Naude - 64300 - ORTHEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 580 822 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Air Médical Santé domicilié(e) 0 Z.I Naude - 64300 - ORTHEZ - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salus aegroti suprema lex* Défib Médical Santé “ Le bien-être des patients, la loi suprême ” est expirée depuis le 24 avril 2019.
Air Médical Santé, sarl - 0 Z.I Naude - 64300 - ORTHEZ - France - SIREN 494580822
Air Médical Santé - 0 Z.I Naude - 64300 - ORTHEZ - France
Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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