Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARIFS ILLICO
AIR LITTORAL, Société Anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3163440
Date de dépôt :
07/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2012
TARIFS ILLICO de AIR LITTORAL

Présentation de la marque TARIFS ILLICO

Déposée le 7 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) AIR LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARIFS ILLICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIR LITTORAL domicilié(e) Aéroport de Montpellier Méditerranée,34130 Mauguio - 34130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 588 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 4, rue Saint Florentin,75001 Paris - 75001 - France.

La marque TARIFS ILLICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARIFS ILLICO est expirée depuis le 7 mai 2012.

AIR LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : AIR LITTORAL , Air littoral. La compagnie des Gens du Sud , IL Y AURA TOUJOURS UN LITTORAL A ATTEINDRE , ON A TOUS BESOIN DU SUD , Collection instants du sud


AIR LITTORAL, Société Anonyme à directoire - Aéroport de Montpellier Méditerranée,34130 Mauguio - 34130 - France - SIREN 409588191


Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - 4, rue Saint Florentin,75001 Paris - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Véhicules et appareils de locomotion par air ; transporteurs aériens, véhicules aériens, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires ; aéroglisseurs ; hydravions ; hydroglisseurs ; véhicules spatiaux ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; aéronefs ; avions amphibies ; fauteuils roulants pour malades ; sièges d'avions ; sièges éjectables (pour avions) ; sièges de sécurité pour enfants dans les avions ; ceintures de sécurité pour sièges d'avions ; harnais de sécurité pour sièges d'avions ; appuie-têtes pour sièges d'avions ; couchettes pour avions ; housses pour sièges d'avions ; housses pour appuie-tête de sièges d'avions ; parachutes ; aide à la direction des affaires ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; affichage ; agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; sondage d'opinion ; analyse du prix de revient ; promotion des ventes pour des tiers ; fidélisation de clientèle au travers d'actions promotionnelles ; consultation pour les questions de personnel ; recrutement de personnel, mise à disposition de personnel navigant et au sol ; services mercatiques et de promotion pour les compagnies aériennes ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) , services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; décorations de vitrine ; Télécommunications ; services d'affichage électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques, radiophoniques, télégraphiques ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de visioconférence, d'audioconférence et de téléconférence, ces services étant rendus notamment dans des salons d'attente dans les aéroports ; accompagnement de voyageurs ; transports aériens ; transports aéronautiques ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; courtage de transport aérien ; organisation de croisières, de voyages, d'excursions ; services d'expédition aériens ; informations en matière de transport aérien ; transport aérien de passagers ; pilotage (aéronefs) ; réservation de places de voyage aérien ; réservation pour le transport aérien ; réservation pour le transport aérien de marchandises, de bagages et d'animaux ; transport, emballage et entreposage de marchandises et de bagages ; transport aérien d'animaux ; affrètement aérien ; assistance en cas de pannes d'avions (remorquage) ; remorquage d'avions ; livraison aérienne de colis ; conditionnement de produits ; location de conteneurs d'entreposage relatifs au transport aérien ; distribution du courrier ; courtage de fret aérien ; courtage de transport aérien ; dépôt de marchandises et de bagages ; distribution de journaux ; distribution (livraison) de produits, de bagages, de marchandises ; empaguetage de marchandises et de bagages ; informations en matière d'entreposage ; fret (transport de marchandises) ; informations en matière de transport aérien de marchandises et d'animaux ; location de fauteuils roulants ; location de places de stationnement pour avions ; location de véhicules aériens ; messagerie (courrier ou marchandises) ; services de parcs de stationnement ; services de sauvetage aérien, opérations de secours (transport) relatif aux avions ; visites touristiques ; services de transit ; réservations pour les voyages aériens ; enregistrement de bagages, de marchandises et de passagers ; chargement et déchargement d'avions ; prêt et location d'avions ; mise à disposition de véhicules aériens ; représentation de compagnies aériennes. Location et prêt d'ordinateurs, location et prêt de logiciels informatiques ; location de salles de réunion ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services de traduction, l'ensemble de ces services étant rendus dans des salons d'attente dans les aéroports ; reconstitution de base de données ; élaboration (conception) , développement, mise à jour, maintenance, duplication, location et production (maîtrise d'oeuvre technique) de logiciels (programmes d'ordinateurs) , de systèmes multimédias, de bases de données, de sites web ; hébergement de sites informatiques, de sites web ; création et entretien de sites web pour des tiers ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; étude de projets techniques notamment dans le domaine aéronautique ; expertises (travaux d'ingénieurs) notamment dans le domaine aéronautique ; services d'informations météorologiques ; recherches en mécanique notamment dans le domaine aéronautique ; recherches techniques notamment dans le domaine aéronautique ; services d'hôtesses de l'air ; gérance de droits d'auteurs ; service de dessinateurs d'art graphique ; services juridiques ; services de contentieux ; concession de licences propriété intellectuelle ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers notamment dans le domaine aéronautique ; architecture, architecture intérieure ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) . ; dessin industriel.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.