Déposée le 18 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) AIR LIQUIDE WELDING FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMMERCY SOUDURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIR LIQUIDE WELDING FRANCE domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 033 821 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'AIR LIQUIDE, SA, Mme GALESNE Géraldine domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque COMMERCY SOUDURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIR LIQUIDE WELDING FRANCE, Société Anonyme - 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 552033821
L'AIR LIQUIDE, SA, Mme GALESNE Géraldine - 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01
Renouvellement sans limitation n°2065838 - Publication au BOPI 1996-18
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317326 - Publication au BOPI 2006-06-16
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°27773 - Publication au BOPI
Inscription le 12 mars 2007 - Changement de dénomination n°450095 - Publication au BOPI 2007-03-12
Inscription le 18 septembre 1996 - Changement de dénomination n°206339 - Publication au BOPI 1996-09-18
Inscription le 12 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450094 - Publication au BOPI 2007-03-12
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2016 n°2618694 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-05-20
Inscription le 2 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777420 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-02
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images supports d'enregistrement magnétiques, disque acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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