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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL
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CLIN'VAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLIN'VAC
AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94521278
Date de dépôt :
19/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2014

Présentation de la marque CLIN'VAC

Déposée le 19 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIN'VAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL domicilié(e) 10 Rue Cognacq Jay,75007 PARIS (dossier no 2264616) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 134 728 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'AIR LIQUIDE Département Marques domicilié(e) 75 Quai d'Orsay,75321 PARIS CEDEX 7 (dossier no 2264616) - 75321 - France.

La marque CLIN'VAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIN'VAC est expirée depuis le 19 mai 2014.

AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CLINIGAZ , CARDINAL , EZ-KINOX , INNO VATIVE 2 SOLUTIONS , NOWOX , OPTINEB , MODUL'AIR , TH , QUICK FLO2 , SOKINOX


AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL) Société Anonyme - 10 Rue Cognacq Jay,75007 PARIS (dossier no 2264616) - 75007 - France - SIREN 552134728


L'AIR LIQUIDE Département Marques - 75 Quai d'Orsay,75321 PARIS CEDEX 7 (dossier no 2264616) - 75321 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285801 - Publication au BOPI 1999-10-04

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2004 n°2264616 - Publication au BOPI 2004-05-07

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Appareils pour la production et la distribution de vide médical

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.