Déposée le 17 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) Air Liquide Medical Systems
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SELECTAFLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Air Liquide Medical Systems domicilié(e) 6 rue Georges Besse - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 921 735 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'AIR LIQUIDE, Département Propriété Intellectuelle, Géraldine GALESNE domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque SELECTAFLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Air Liquide Medical Systems, Société Anonyme - 6 rue Georges Besse - 92160 - ANTONY - France - SIREN 348921735
L'AIR LIQUIDE, Département Propriété Intellectuelle, Géraldine GALESNE - 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS CEDEX 07 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Inscription le 14 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506179 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2012 n°2494614 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-20
Débimètre détendeur de gaz à usage médical.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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