Déposée le 29 septembre 1992 par AIR LIQUIDE AMERICA SPECIALTY GASES LLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-40 du 13 novembre 1992.
Le déposant est AIR LIQUIDE AMERICA SPECIALTY GASES LLC domicilié(e) 6141 Easton Road, Box 310 - 18949 - PLUMSTEADVILLE PA - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'AIR LIQUIDE, Département Propriété Intellectuelle, Julien LOSSER domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCOTT est expirée depuis le 29 septembre 2022.
AIR LIQUIDE AMERICA SPECIALTY GASES LLC - 6141 Easton Road, Box 310 - 18949 - PLUMSTEADVILLE PA - États-Unis
L'AIR LIQUIDE, Département Propriété Intellectuelle, Julien LOSSER - 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS CEDEX 07 - France
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2002 n°2225763 - Publication au BOPI 2002-07-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10
Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40
Inscription le 14 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543580 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-14
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2012 n°2505763 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-25
Gaz, gaz comprimés Instruments et appareillages de mesure, d'analyse, d'échantillonage et de régulation de gaz et leurs parties constitutives.Dispositifs de réglage et de sécurité pour appareils à gaz et leurs parties constitutives; détendeurs, laveurs et compresseurs de gaz et leurs parties constitutives
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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