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Marques déposées par la société AIR LIBERTE
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EGALITE FRATERNITE AIR LIBERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EGALITE FRATERNITE AIR LIBERTE
AIR LIBERTE

Numéro de dépôt :
93494434
Date de dépôt :
30/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2003

Présentation de la marque EGALITE FRATERNITE AIR LIBERTE

Déposée le 30 novembre 1993 par la société AIR LIBERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EGALITE FRATERNITE AIR LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la société AIR LIBERTE domicilié(e) 108 rue Montmartre, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 873 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque EGALITE FRATERNITE AIR LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EGALITE FRATERNITE AIR LIBERTE est expirée depuis le 30 novembre 2003.

AIR LIBERTE a également déposé les autres marques suivantes : LIBRE FRANCE ENTREPRISES , SHOPPING DIRECT , LIBRE FRANCE , AIR LIBERTE , AIR LIBERTE TON NOM ME PLAIT , AIR LIBERTE , PRIX LIBERTE , AIR LIBERTE , GENERATION LIBRE , CLUB LIBERTÉ


AIR LIBERTE - 108 rue Montmartre, 75002 PARIS - France - SIREN 341873297


CABINET JOLLY - France


Inscription le 10 septembre 2001 - Concession de licence n°330675 - Publication au BOPI 2001-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Transport aérien