Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terciel L'AVION & L'AUTO
AIR LIBERTE (Socié Anonyme)
EUROPCAR FRANCE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98729507
Date de dépôt :
23/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/04/2008

Présentation de la marque Terciel L'AVION & L'AUTO

Déposée le 23 avril 1998 par AIR LIBERTE (Socié Anonyme et la Société Anonyme (SA) EUROPCAR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Terciel L'AVION & L'AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Les déposants sont AIR LIBERTE (Socié Anonyme), domicilié(e) 4 rue du Pont des Halles, 94656 RUNGIS - France et la Société Anonyme (SA) EUROPCAR FRANCE domicilié(e) 3 avenue du Centre, 78881 SAINT QUENTIN EN YVELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société d'Avocats - France.

La marque Terciel L'AVION & L'AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729507.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terciel L'AVION & L'AUTO est expirée depuis le 23 avril 2008.


AIR LIBERTE (Socié Anonyme) - 4 rue du Pont des Halles, 94656 RUNGIS - France

EUROPCAR FRANCE, (Société Anonyme) - 3 avenue du Centre, 78881 SAINT QUENTIN EN YVELINES - France - SIREN 3


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Produits en papier et/ou carton ; à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, conférenciers, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales. Transport de voyageurs et de marchandises, organisation de voyages, de croisières et d'excursions, accompagnement de voyageurs, agences de tourisme, distribution de courrier, colis, journaux, réservation de places pour voyageurs, emballage et entreposage de marchandises, informations en matière de transport, location de véhicules, de voitures, de garages et de places de stationnement, services de parcs de stationnement, assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; services de chauffeurs, services de taxis. Restauration (alimentation), hébergement temporaire, agences de logement (pensions, hôtels), services de bar, cafés-restauratants, cafétérias, services hôteliers, réservation d'hôtels, de logements temporaires et de pensions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.