Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSINESS SAVEUR ABONNEMENT
AIR INTER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
93497319
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2003

Présentation de la marque BUSINESS SAVEUR ABONNEMENT

Déposée le 20 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) AIR INTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUSINESS SAVEUR ABONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIR INTER domicilié(e) 1, avenue du Maréchal Devaux, 91550 PARAY-VIEILLE-POSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 006 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque BUSINESS SAVEUR ABONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSINESS SAVEUR ABONNEMENT est expirée depuis le 20 décembre 2003.

AIR INTER a également déposé les autres marques suivantes : LASAIR INTER , PLUME , ETOILE LYON , ETOILE NICE COTE D'AZUR , BUSINESS SAVER ABONNEMENT , AZULIE , AIR INTER TRAIT D'UNION , ETOILE LILLE NORD , ETOILE NANTES ATLANTIQUE , COUPS DE POUCE DU MERCREDI


AIR INTER (société anonyme) - 1, avenue du Maréchal Devaux, 91550 PARAY-VIEILLE-POSTE - France - SIREN 552006850


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Cartes magnétiques, cartes magnétiques nominatives d'identification, support de données magnétiques, support de données optiques.Cartes, formulaires, horaires imprimés, imprimés, jetons de contrôle, journaux, périodiques, prospectus, publications, revues, tickets (billets). Organisation de voyages, réservation de places, transport de voyageurs, transports aériens, transports aéronautiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.