Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCAM
AIR INDUSTRIE THERMIQUE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3693706
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2029
SCAM de AIR INDUSTRIE THERMIQUE

Présentation de la marque SCAM

Déposée le 25 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) AIR INDUSTRIE THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIR INDUSTRIE THERMIQUE domicilié(e) 54 avenue Victor Hugo - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 112 296 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque SCAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3693706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCAM arrivera à expiration en date du 25 novembre 2029.

AIR INDUSTRIE THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SEI AIT-STEIN group , AIR INDUSTRIE THERMIQUE , AIT-STEIN GROUP , FRANCE THERMIQUE , LOREATT , AIT STEIN empowering industrial energy transition , AIT.STEIN , AIT AIT-STEIN group , SEY AIT-STEIN group , LOREAT


AIR INDUSTRIE THERMIQUE, Société anonyme - 54 avenue Victor Hugo - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 410112296


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2019 n°2726399 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-24

Radiateurs de refroidissement pour moteurs, échangeurs thermiques (parties de machines), commandes hydrauliques pour machines et moteurs.

Echangeurs thermiques, appareils et installations de réfrigération et de refroidissement, refroidisseurs de liquides (installations), armoires frigorifiques, bacs refroidisseurs, congélateurs ; appareils, machines et chambres frigorifiques.

Services d'installation, de réparation, de nettoyage d'appareils réfrigérants ; information en matière d'installation et de réparation desdits appareils.

Services technologiques, de recherche et de conception, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; analyse thermique, recherche et développement de nouveaux produits, recherche en thermique, recherches en mécanique et recherches techniques, contrôle de qualité, essai de matériaux ; ingénierie.