Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AIR FLUIDES COMPOSANTS
AIR FLUIDES COMPOSANTS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98721201
Date de dépôt :
27/02/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque AIR FLUIDES COMPOSANTS

Déposée le 27 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIR FLUIDES COMPOSANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AIR FLUIDES COMPOSANTS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIR FLUIDES COMPOSANTS domicilié(e) au capital de 250.000F, Siège social, 59 quai Claude Bernard, 38200 VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 581 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALART ET ASSOCIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17


AIR FLUIDES COMPOSANTS (S.A.R.L.) - au capital de 250.000F, Siège social, 59 quai Claude Bernard, 38200 VIENNE - France - SIREN 401581855


ALART ET ASSOCIES - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287467 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288104 - Publication au BOPI 1999-10-26

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais. Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.