Déposée le 3 décembre 1990 par la société étrangère AIR EUROPE LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AE AIR EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère AIR EUROPE LIMITED domicilié(e) Europe House, Bancroft Road, Reigate, SURREY RH2 7BQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France.
La marque AE AIR EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIR EUROPE LIMITED, société de droit britannique - Europe House, Bancroft Road, Reigate, SURREY RH2 7BQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France
Inscription le 17 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206324 - Publication au BOPI 1996-09-17
Billets et titres de transport, étiquettes, articles de papeterie, imprimés, brochures, journaux, périodiques, affiches. Bagages, notamment bagages à main, leurs différentes parties et accessoires
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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