Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIREC CLEAN
AIR ECO CONCEPT SA

Numéro de dépôt :
3101203
Date de dépôt :
21/05/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2011
AIREC CLEAN de AIR ECO CONCEPT

Présentation de la marque AIREC CLEAN

Déposée le 21 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) AIR ECO CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AIREC CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIR ECO CONCEPT domicilié(e) ZAC du Breuil, 5, rue R. Schuman, 54850 MESSEIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 300 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA AIR ECO CONCEPT - M. Dromain - France.

La marque AIREC CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIREC CLEAN est expirée depuis le 21 mai 2011.

AIR ECO CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : AIREC'PART


AIR ECO CONCEPT SA - ZAC du Breuil, 5, rue R. Schuman, 54850 MESSEIN - France - SIREN 334300522


SA AIR ECO CONCEPT - M. Dromain - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Inscription le 7 octobre 2002 - Rejet partiel n°356469 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 2 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421371 - Publication au BOPI 2005-11-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Appareils de nettoyage ayant pour fonctions : - Le piégeage des effluents gazeux - Le dépoussiérage - Le captage des particules