Marque enregistrée - Marque en vigueur

AC AIR CONFORT COMPOSANTS ET SERVICES
AIR CONFORT

Numéro de dépôt :
4447201
Date de dépôt :
18/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2028
AC AIR CONFORT COMPOSANTS ET SERVICES de AIR CONFORT

Présentation de la marque AC AIR CONFORT COMPOSANTS ET SERVICES

Déposée par voie électronique le 18 avril 2018 par AIR CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AC AIR CONFORT COMPOSANTS ET SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est AIR CONFORT domicilié(e) 2 Rue du Clos de l'Aiglerie - 76730 - Bacqueville En Caux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIR CONFORT, Monsieur Jean-Jacques JOUEN domicilié(e) 2 Rue du Clos de l'Aiglerie - 76730 - Bacqueville En Caux - France.

La marque AC AIR CONFORT COMPOSANTS ET SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC AIR CONFORT COMPOSANTS ET SERVICES arrivera à expiration en date du 18 avril 2028.

AIR CONFORT a également déposé les autres marques suivantes : AIR CONFORT


AIR CONFORT - 2 Rue du Clos de l'Aiglerie - 76730 - Bacqueville En Caux - France


AIR CONFORT, Monsieur Jean-Jacques JOUEN - 2 Rue du Clos de l'Aiglerie - 76730 - Bacqueville En Caux - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau.