Marque expirée - Marque en non vigueur

A.C. FROID Air Conditionné Froid
AIR CONDITIONNE FROID SARL

Numéro de dépôt :
3481983
Date de dépôt :
16/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
16/02/2017
A.C. FROID Air Conditionné Froid de AIR CONDITIONNE FROID

Présentation de la marque A.C. FROID Air Conditionné Froid

Déposée le 16 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIR CONDITIONNE FROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « A.C. FROID Air Conditionné Froid »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIR CONDITIONNE FROID domicilié(e) 538 AV. DE TOURNAMY,06250 MOUGINS - 06250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 295 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIR CONDITIONNE FROID domicilié(e) 538 AV. DE TOURNAMY,06250 MOUGINS - 06250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C. FROID Air Conditionné Froid est expirée depuis le 16 février 2017.


AIR CONDITIONNE FROID SARL - 538 AV. DE TOURNAMY,06250 MOUGINS - 06250 - France - SIREN 481295491


AIR CONDITIONNE FROID - 538 AV. DE TOURNAMY,06250 MOUGINS - 06250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Fils électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; désinfection ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines.