Déposée le 12 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) AIR CAPITOLE en formation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AIR CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-24 du 16 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIR CAPITOLE en formation domicilié(e) Aéroport de Toulouse-Blagnac, Bât. 39, Zone aviation d'affaires, 31700 BLAGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET C.L. & A. Avocats - France.
La marque AIR CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR CAPITOLE est expirée depuis le 12 mai 2010.
AIR CAPITOLE Société Anonyme en formation - Aéroport de Toulouse-Blagnac, Bât. 39, Zone aviation d'affaires, 31700 BLAGNAC - France
CABINET C.L. & A. Avocats - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41
Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24
Véhicules, Appareils de locomotion par air. Télécommunications, Communications par terminaux d'ordinateurs. Transport aérien de passagers.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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