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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIR AMBIANCE ASSISTANCE
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HOMECLIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMECLIM
AIR AMBIANCE ASSISTANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4077410
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2024
HOMECLIM de AIR AMBIANCE ASSISTANCE

Présentation de la marque HOMECLIM

Déposée le 20 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIR AMBIANCE ASSISTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HOMECLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIR AMBIANCE ASSISTANCE domicilié(e) 82 bis boulevard du Maréchal DE LATTRE DE TASSIGNY, BP 29 - 92151 - SURESNES cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 197 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIR AMBIANCE ASSISTANCE, M. MOISSANNE MICHEL domicilié(e) 82 bis boulevard du Maréchal DE LATTRE DE TASSIGNY, BP 29 - 92151 - SURESNES cedex - France.

La marque HOMECLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMECLIM est expirée depuis le 20 mars 2024.


AIR AMBIANCE ASSISTANCE, SARL - 82 bis boulevard du Maréchal DE LATTRE DE TASSIGNY, BP 29 - 92151 - SURESNES cedex - France - SIREN 345197966


AIR AMBIANCE ASSISTANCE, M. MOISSANNE MICHEL - 82 bis boulevard du Maréchal DE LATTRE DE TASSIGNY, BP 29 - 92151 - SURESNES cedex - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.