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Marques déposées par l'association loi 1901 AINTOURISME
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AIN PÊCHE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AIN PÊCHE
AINTOURISME, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4271023
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/05/2026
AIN PÊCHE de AINTOURISME

Présentation de la marque AIN PÊCHE

Déposée le 4 mai 2016 par l'association loi 1901 AINTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AIN PÊCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 AINTOURISME domicilié(e) 34, RUE GÉNÉRAL DELESTRAINT - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aintourisme, Agence de Développement Touristique de l'Ain domicilié(e) 34 rue Général Delestraint, CS 90078 - 01002 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France.

La marque AIN PÊCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271023.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIN PÊCHE arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

AINTOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Bugey : naturellement généreux


AINTOURISME, ASSOCIATION LOI 1901 - 34, RUE GÉNÉRAL DELESTRAINT - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Aintourisme, Agence de Développement Touristique de l'Ain - 34 rue Général Delestraint, CS 90078 - 01002 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Publicité, gestion, des affaires commerciales, administrations commerciales, travaux de bureau.

Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.